(Français) Valeur limite d’exposition professionnelle du styrène

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Sont parus au JORF du 24 mars 2016

Le Décret no 2016-344 du 23 mars 2016 fixant une valeur limite d’exposition professionnelle contraignante pour le styrène.

L’ Arrêté du 23 mars 2016 fixant une valeur limite d’exposition professionnelle indicative pour un agent chimique.

Valeur limite d’exposition professionnelle du styrène

(Français) DUP – Loi Rebsamen : Nouveaux décrets d’application

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Paru au JORF du 24 mars 2016

Le Décret n° 2016-345 du 23 mars 2016 relatif à la composition et au fonctionnement de la délégation unique du personnel

DUP – Loi Rebsamen : Nouveaux décrets d’application

(Français) Exposition aux ROA : Modalités d’évaluation des risques

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Paru au JORF du 18 mars 2016

L’ Arrêté du 1er mars 2016 relatif aux modalités de l’évaluation des risques résultant de l’exposition aux rayonnements optiques artificiels en milieu de travail
Exposition aux ROA : Modalités d’évaluation des risques

(Français) BTP : Carte d’identification Professionnelle

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Paru au JORF le 23 Février 2016

Le Décret no 2016-175 du 22 février 2016 relatif à la carte d’identification professionnelle des salariés du bâtiment et des travaux publics

BTP : Carte d’identification Professionnelle

(Français) Evaluation de la Conformité des équipements utilisés en ATEX : L’INERIS Habilité

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Paru au JORF le 16 Février 2016

L’Arrêté du 16 février 2016 portant habilitation de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques pour la mise en œuvre des procédures d’évaluation de la conformité des appareils et systèmes de protections destinés à être utilisés en atmosphères explosibles prévues à l’article R. 557-7-5 du code de l’environnement

Evaluation de la Conformité des équipements utilisés en ATEX : L’INERIS Habilité

(Français) Inspections périodiques et requalification des ESP

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Paru au Bulletin Officiel des Armées le 10 Février 2016

L’INSTRUCTION N° 14502/DEF/SIMMT/DP/SIO relative aux inspections périodiques et aux requalifications des équipements sous pression.

Inspections périodiques et requalification des ESP

(Français) Coordination interarmées en matière de prévention, maîtrise des risques et environnement

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Paru au Bulletin Officiel des Armées le 4 Février 2016

L’INSTRUCTION N° 1/DEF/EMA/PERF/PMRE relative à l’organisation et à la coordination interarmées en matière de prévention, maîtrise des risques et environnement

Coordination interarmées en matière de prévention, maîtrise des risques et environnement